Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY D'OR
LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES

Numéro de dépôt :
93464528
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque LADY D'OR

Déposée le 6 avril 1993 par la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LADY D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES domicilié(e) 11600 MALVES EN MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 805 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARANES Paul LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES - France.

La marque LADY D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY D'OR est expirée depuis le 6 avril 2003.

LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES a également déposé les autres marques suivantes : TRES GRANDES VENDANGES , CHATEAU MALVES ROCPEYRE , LE MENHIR , VIN DE PAYS CITE DE CARCASSONNE


LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES - 11600 MALVES EN MINERVOIS - France - SIREN 775805211


M. ARANES Paul LES VIGNERONS RECOLTANTS REUNIS DE MALVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)